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Marques déposées par Christine Bruniau
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nappe mousse
Marque expirée - Marque en non vigueur

nappe mousse
Christine Bruniau

Numéro de dépôt :
3665761
Date de dépôt :
22/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2019
nappe mousse de Christine Bruniau

Présentation de la marque nappe mousse

Déposée le 22 juillet 2009 par Christine Bruniau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « nappe mousse »

Le déposant est Christine Bruniau domicilié(e) 528 avenue Atherbea - 64210 - BIDART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christine Bruniau domicilié(e) 528 avenue Atherbea - 64210 - BIDART - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nappe mousse est expirée depuis le 22 juillet 2019.

Christine Bruniau a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Création Christine Bruniau , Begia


Christine Bruniau - 528 avenue Atherbea - 64210 - BIDART - France


Christine Bruniau - 528 avenue Atherbea - 64210 - BIDART - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Inscription le 16 janvier 2013 - Rejet partiel n°592714 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Couvertures de lit tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.